English
English
French
Une nouvelle étude donne une première impression sur l'impact de la propriété intellectuelle (PI) sur les entreprises autochtones
Toronto – 29 juin 2021 – Un sondage mené par le Conseil canadien pour le commerce autochtone (CCCA) a déterminé l'utilisation et l'impact de la propriété intellectuelle (PI) parmi les entreprises autochtones afin de mieux comprendre l'impact de la PI sur leur performance.
Le CCEA a collaboré avec le ministère de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique (ISDE) pour exécuter le Sondage 2019 sur la propriété intellectuelle des entreprises autochtones. Cette enquête, la première au Canada à explorer comment les entreprises autochtones protègent les connaissances traditionnelles et les expressions culturelles, a identifié et révélé une compréhension plus approfondie de la sensibilisation et de l'utilisation des protections de la PI parmi les entreprises autochtones au Canada. Les conclusions du rapport montrent comment les entreprises autochtones accèdent et utilisent la propriété intellectuelle et visent à aider les décideurs à élaborer des politiques, des programmes et des services équitables et accessibles pour les entreprises autochtones.
L'enquête a été réalisée par sondage téléphonique et menée auprès de 1,100 7 propriétaires d'entreprises des Premières Nations, inuits et métis à travers le Canada entre le 10 août et le 2019 septembre XNUMX. Le CCEA a publié un bref des conclusions le 26 avril 2021. Les informations recueillies par ce rapport sont précieuses pour mettre à jour les programmes et les services afin d'être plus inclusifs des réalités commerciales autochtones et engager les entrepreneurs autochtones sur les moyens de protéger les connaissances traditionnelles et les expressions culturelles dans le contexte canadien.
« Les entreprises autochtones jouent un rôle important dans notre économie et apportent croissance et innovation aux communautés des Premières Nations, métisses et inuites. Ce partenariat nous a permis de produire des données de haute qualité sur la sensibilisation et l'utilisation de la PI parmi les entreprises autochtones. Nous utiliserons les conclusions de ce rapport pour mieux comprendre les défis uniques auxquels les entreprises autochtones sont confrontées et travailler avec elles pour rendre le système plus accessible et inclusif. déclare l'honorable François-Philippe Champagne, ministre de l'Innovation, des Sciences et de l'Industrie.
« Une propriété intellectuelle bien protégée peut fournir à une entreprise un avantage concurrentiel important », déclare Tabatha Bull, présidente et chef de la direction, CCAB. « Le système canadien de PI doit être pertinent et accessible aux entrepreneurs autochtones afin qu'ils puissent contribuer à la prospérité partagée générée par l'économie du savoir. Cette étude nous donne une première impression des outils, des ressources et des protections nécessaires pour garantir que les entreprises autochtones se connectent au système de propriété intellectuelle canadien.
Au milieu des conclusions, le CCEA a découvert les caractéristiques des entrepreneurs autochtones, la familiarité avec la propriété intellectuelle et l'utilisation et la protection des connaissances traditionnelles et des expressions culturelles.
- La population de travailleurs autonomes autochtones continue de croître à un rythme plus rapide que celle des travailleurs autonomes canadiens en général. Augmentation de 44 % entre 2011 et 2016.
- Il existe un écart marqué entre la proportion d'entrepreneurs autochtones (36 %) et non-autochtones (43 %) dans les secteurs professionnel, scientifique et technique, de l'éducation, de la santé et des services sociaux.
- Un propriétaire d'entreprise autochtone sur cinq (20 %) déclare avoir recherché des informations, des conseils ou des conseils sur les brevets, les marques de commerce ou d'autres types de propriété intellectuelle au cours des dernières années. Parmi ceux qui ont cherché de telles informations, la plupart (84 %) ont déclaré avoir trouvé ce dont ils avaient besoin.
- La plupart des entrepreneurs autochtones propriétaires de PI conviennent qu'elle a contribué à la performance de leur entreprise de diverses manières, y compris l'amélioration des perspectives commerciales à long terme (80 %), l'augmentation de la valeur commerciale (76 %), l'augmentation des revenus (72 %) et les opportunités de partenariat et coopération (70%).
- L'utilisation déclarée des connaissances traditionnelles est plus élevée parmi les entreprises appartenant à des femmes que parmi les entreprises appartenant à des hommes (66 %, contre 48 %).
- Un petit groupe (7 %) d'utilisateurs de savoirs traditionnels (ST) et d'expressions culturelles (EC) autochtones déclarent avoir eu une utilisation non autorisée de leurs ST et EC, tandis que la plupart (88 %) déclarent que cela ne s'est jamais produit.
- Ceux qui ont subi un impact négatif identifient la perte financière (34 %) et la perte de sens culturel (31 %) comme les conséquences les plus courantes d'une utilisation non autorisée.
Cette recherche est une première étape pour comprendre le paysage actuel de la propriété intellectuelle concernant les entreprises autochtones, les connaissances traditionnelles et les expressions culturelles. Le CCEA reconnaît les défis importants liés à la protection des droits collectifs autochtones dans un cadre largement axé sur les droits individuels. Le CCEA espère tirer parti de cette recherche de base pour mener des études supplémentaires sur les besoins et les défis uniques en matière de propriété intellectuelle que les entreprises autochtones rencontrent avec le système actuel de propriété intellectuelle au Canada et faire des recommandations pour un cadre de propriété intellectuelle plus inclusif et pertinent.
À propos du Conseil canadien pour les entreprises autochtones
Le CCEA s'est engagé à assurer la pleine participation des peuples autochtones à l'économie canadienne. En tant qu'association nationale non partisane, sa mission est de promouvoir, de renforcer et d'améliorer une économie autochtone prospère en favorisant les relations d'affaires, les opportunités et la sensibilisation. Le CCEA offre des connaissances, des ressources et des programmes à ses membres afin de créer des opportunités économiques pour les peuples et les entreprises autochtones à travers le Canada. Pour plus d'informations, visitez ccab.com.
Contact :
Lynda Keith
Directeur du marketing
Conseil canadien pour l'entreprise autochtone
Cellulaire – 416-540-7586